Déposée le 3 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECASPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECASPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-25 du 22 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECASPORT domicilié(e) 4/8 QUAI DE SEINE, BP 147 - 93403 - SAINT OUEN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 934 349 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECASPORT, M. SANDOR GEORGES domicilié(e) 4/8 QUAI DE SEINE, BP 147 - 93403 - SAINT OUEN Cedex - France.
La marque DECASPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECASPORT, SAS - 4/8 QUAI DE SEINE, BP 147 - 93403 - SAINT OUEN Cedex - France - SIREN 323934349
DECASPORT, M. SANDOR GEORGES - 4/8 QUAI DE SEINE, BP 147 - 93403 - SAINT OUEN Cedex - France
Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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